Accueil marques.expert
/
Marques déposées par OXYGRAVURE
/
Sublimarquage
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sublimarquage
OXYGRAVURE

Numéro de dépôt :
4638007
Date de dépôt :
09/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2030
Sublimarquage de OXYGRAVURE

Présentation de la marque Sublimarquage

Déposée par voie électronique le 9 avril 2020 par OXYGRAVURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sublimarquage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-18 du 1 mai 2020.

Le déposant est OXYGRAVURE domicilié(e) 518 avenue de Jouques - 13685 - AUBAGNE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN, Monsieur Iannis ROMAN domicilié(e) 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France.

La marque Sublimarquage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4638007.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sublimarquage arrivera à expiration en date du 9 avril 2030.

OXYGRAVURE a également déposé les autres marques suivantes : OXY SIGNALETIQUE MARQUONS LES POSSIBLES , OXY


OXYGRAVURE - 518 avenue de Jouques - 13685 - AUBAGNE Cedex - France


Cabinet ROMAN, Monsieur Iannis ROMAN - 35 Rue Paradis - 13484 - MARSEILLE Cedex 20 - France


Publication - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2020-18

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-45

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; dessins; instruments de dessin; gravures; planches [gravures]; fiches signalétiques; impressions sérigraphiques; pochoirs de sérigraphie; impressions; impressions graphiques; papier pour l'impression laser; papier pour l'impression numérique; décalcomanies; décalcomanies en 3D à utiliser sur tous types de surfaces; décalcomanies en trois dimensions à utiliser sur tous types de surfaces; plaques à graver ;

Sciage; couture; services d'imprimerie; informations en matière de traitement de matériaux; soudure; polissage (abrasion); rabotage; raffinage; meulage; galvanisation; services de dorure; étamage; gravure; gravures; gravure chimique; gravure laser; services de gravure; services de gravure chimique; services de gravure laser; travaux de gravure; travaux de gravure chimique; travaux de gravure laser; sérigraphie; services de sérigraphie; Impression, impression lithographique, sérigraphie et impression numérique; services d'impression, d'impression lithographique, de sérigraphie et d'impression numérique; impression en trois dimensions [impression 3D]; impression de dessins; impression d'images, de texte ou de logos sur des objets; services d'impression par photogravure; services de marquage réalisés par gravure, par impression, par sérigraphie, par incrustation et par sublimation; services de gravure et d'impression sur aluminium.