Marque enregistrée - Marque en vigueur

OXYGEO SOMPAYRAC GEOMETRES - EXPERTS
SELARL OXYGEO SOMPAYRAC

Numéro de dépôt :
4442049
Date de dépôt :
30/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2028
OXYGEO SOMPAYRAC GEOMETRES - EXPERTS de OXYGEO SOMPAYRAC

Présentation de la marque OXYGEO SOMPAYRAC GEOMETRES - EXPERTS

Déposée par voie électronique le 30 mars 2018 par OXYGEO SOMPAYRACTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXYGEO SOMPAYRAC GEOMETRES - EXPERTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est OXYGEO SOMPAYRACTODO domicilié(e) 40 avenue de Castres - 31500 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL OXYGEO SOMPAYRAC, Monsieur Xavier BRUNETIERE domicilié(e) 40 avenue de Castres - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque OXYGEO SOMPAYRAC GEOMETRES - EXPERTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYGEO SOMPAYRAC GEOMETRES - EXPERTS arrivera à expiration en date du 30 mars 2028.


SELARL OXYGEO SOMPAYRAC - 40 avenue de Castres - 31500 - TOULOUSE - France


SELARL OXYGEO SOMPAYRAC, Monsieur Xavier BRUNETIERE - 40 avenue de Castres - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ;

Services juridiques ; médiation.