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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYGENE SOLUTIONS
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PROJETPV
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROJETPV
OXYGENE SOLUTIONS SARL

Numéro de dépôt :
3511118
Date de dépôt :
02/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2017
PROJETPV de OXYGENE SOLUTIONS

Présentation de la marque PROJETPV

Déposée le 2 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYGENE SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROJETPV »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYGENE SOLUTIONS domicilié(e) 177 ancienne route d'Annecy,74320 SEVRIER - 74320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 161 314 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXYGENE SOLUTIONS domicilié(e) 177 ancienne route d'Annecy,74320 SEVRIER - 74320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROJETPV est expirée depuis le 2 juillet 2017.

OXYGENE SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : SOLUECO


OXYGENE SOLUTIONS SARL - 177 ancienne route d'Annecy,74320 SEVRIER - 74320 - France - SIREN 480161314


OXYGENE SOLUTIONS - 177 ancienne route d'Annecy,74320 SEVRIER - 74320 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels – notamment pour la conduite de projets photovoltaïques ;

Publicité ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; notamment services de gestion de projets photovoltaïques auprès des particuliers, des entreprises et des collectivités locales ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de messagerie électronique ; notamment diffusion des informations de la filière photovoltaïque.