Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIVA COLLECTION
OXYGEN, SARL

Numéro de dépôt :
4019359
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DIVA COLLECTION de OXYGEN

Présentation de la marque DIVA COLLECTION

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYGEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DIVA COLLECTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYGEN domicilié(e) 275 RUE DES FORGES, ZI EVRE ET LOIRE - 49600 - BEAUPREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 413 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXYGEN, M. Julien HUMEAU domicilié(e) 275 RUE DES FORGES, ZI EVRE ET LOIRE - 49600 - BEAUPREAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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OXYGEN a également déposé les autres marques suivantes : WEB TRACK , PIN UP COLLECTION , MICRO Clean , LE BRIEF EN BREF , Oxygen+ , BE ONLY , astelia , maxifone , O2 OXYGEN TRAVEL TIME , BIP BIP ! NEWS L ACTU DU DROIT ET DES AFFAIRES EN 2 MINUTES


OXYGEN, SARL - 275 RUE DES FORGES, ZI EVRE ET LOIRE - 49600 - BEAUPREAU - France - SIREN 484413307


OXYGEN, M. Julien HUMEAU - 275 RUE DES FORGES, ZI EVRE ET LOIRE - 49600 - BEAUPREAU - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet total n°621617 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; CHAUSSURES, TONGS, SABOTS EVA, CHAUSSONS, APRES-SKI, BOTTES CAOUTCHOUC, BALLERINES PLASTIQUES, ESPADRILLES.