Oxygen Laboratoires d'Analyses, SAS Association Départementale d'Elevage de Contrôle Laitier du Pas de Calais, Association
Numéro de dépôt :
4051296
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
Présentation de la marque TEM Taux d'Energie Métabolique
Déposée le 2 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Oxygen Laboratoires d'Analyses et l'association loi 1901 Départementale d'Elevage de Contrôle Laitier du Pas de Calais
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « TEM Taux d'Energie Métabolique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-52 du 27 décembre 2013.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) Oxygen Laboratoires d'Analyses domicilié(e) Z.A Le Brunehaut, 840 rue Curie - 62161 - MAROEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et l'association loi 1901 Départementale d'Elevage de Contrôle Laitier du Pas de Calais domicilié(e) Z.A Le Brunehaut, 840 rue Curie - 62161 - MAROEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oxygen Laboratoires d'Analyses, M. LHOMME Christian domicilié(e) Z.A Le Brunehaut, 840 rue Curie - 62161 - MAROEUIL - France.
La marque TEM Taux d'Energie Métabolique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051296.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Oxygen Laboratoires d'Analyses, SAS - Z.A Le Brunehaut, 840 rue Curie - 62161 - MAROEUIL - France - SIREN 3
Association Départementale d'Elevage de Contrôle Laitier du Pas de Calais, Association - Z.A Le Brunehaut, 840 rue Curie - 62161 - MAROEUIL - France - SIREN 7
Oxygen Laboratoires d'Analyses, M. LHOMME Christian - Z.A Le Brunehaut, 840 rue Curie - 62161 - MAROEUIL - France
Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateur ; conseils en technologie de l'information ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.
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