Marque enregistrée - Marque en vigueur

Zone 64
Eurl Oxyan

Numéro de dépôt :
4522420
Date de dépôt :
05/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2029
Zone 64 de Oxyan

Présentation de la marque Zone 64

Déposée par voie électronique le 5 février 2019 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Oxyan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Zone 64 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Oxyan domicilié(e) 17 av foch - 64200 - BIARRITZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eurl Oxyan, Monsieur Hervé Bizotto domicilié(e) 17 av foch - 64200 - BIARRITZ - France.

La marque Zone 64 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Zone 64 arrivera à expiration en date du 5 février 2029.


Eurl Oxyan - 17 av foch - 64200 - BIARRITZ - France


Eurl Oxyan, Monsieur Hervé Bizotto - 17 av foch - 64200 - BIARRITZ - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-22

Arômes, autres qu'huiles essentielles, à utiliser dans des cigarettes électroniques; Cigarettes électroniques; Liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] composé de propylène glycol; Liquide pour cigarettes électroniques [e-liquide] composé de glycérine végétale; Liquides contenant de la nicotine pour cigarettes électroniques; cigarettes électroniques ; solutions liquides pour cigarettes électroniques.