Déposée le 19 juin 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYADOM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OXYADOM »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXYADOM domicilié(e) RN 100,84250 LE THOR - 84250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 554 972 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL D. CHALAND GIOVANNONI domicilié(e) 27 RUE GRIGNAN,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYADOM est expirée depuis le 19 juin 2016.
SARL OXYADOM - RN 100,84250 LE THOR - 84250 - France - SIREN 489554972
SELARL D. CHALAND GIOVANNONI - 27 RUE GRIGNAN,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-47
Publication - Publication le 28 juil. 2006 au BOPI 2006-30
Inscription le 19 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°500516 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-19
Inscription le 21 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524557 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-21
Dispensation d'oxygène et de gaz à usage médical, soins techniques et respiratoires.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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