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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXY'PHARM
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NOCOSPRAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOCOSPRAY
OXY'PHARM, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4286316
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/07/2026
NOCOSPRAY de OXY\'PHARM

Présentation de la marque NOCOSPRAY

Déposée le 8 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXY'PHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NOCOSPRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXY'PHARM domicilié(e) 917 Rue Marcel Paul - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 974 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIGNER & ROCHELET, M. Rochelet Jérôme domicilié(e) 32 Rue La Boëtie - 75008 - PARIS - France.

La marque NOCOSPRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCOSPRAY arrivera à expiration en date du 8 juillet 2026.

OXY'PHARM a également déposé les autres marques suivantes : MEDIBIOS , OXY'PHARM , ALPHA CLEAN , NOCOSPRAY , OXY'PHARM , NOCOMAX , BIOSWEEP Z , BIOSWEEP S , NOCOLYSE , CLEAN ONE


OXY'PHARM, Société à responsabilité limitée - 917 Rue Marcel Paul - 94500 - CHAMPIGNY-SUR-MARNE - France - SIREN 448974253


LIGNER & ROCHELET, M. Rochelet Jérôme - 32 Rue La Boëtie - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Appareil utilisé pour la décontamination des surfaces par voies aériennes, par propulsion d'un liquide désinfectant et destiné à la décontamination de tout environnement fréquenté par l'homme et les animaux (cabinets médicaux, crèches, transports, hôtellerie, milieu vétérinaire, pompes funèbres, alimentaire…).