Marque expirée - Marque en non vigueur

NOCOSPRAY
OXY'PHARM

Numéro de dépôt :
3389451
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015
NOCOSPRAY de OXY\'PHARM

Présentation de la marque NOCOSPRAY

Déposée le 25 octobre 2005 par la société OXY'PHARM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOCOSPRAY »

Le déposant est la société OXY'PHARM domicilié(e) 917 Rue Marcel Paul,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 974 253 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXY'PHARM domicilié(e) 917 Rue Marcel Paul,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOCOSPRAY est expirée depuis le 25 octobre 2015.

OXY'PHARM a également déposé les autres marques suivantes : MEDIBIOS , OXY'PHARM , ALPHA CLEAN , OXY'PHARM , NOCOMAX , BIOSWEEP Z , BIOSWEEP S , NOCOLYSE , CLEAN ONE , HMCE


OXY'PHARM - 917 Rue Marcel Paul,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France - SIREN 448974253


OXY'PHARM - 917 Rue Marcel Paul,94500 CHAMPIGNY SUR MARNE - 94500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-22

Publication - Publication le 9 déc. 2005 au BOPI 2005-49

Inscription le 2 décembre 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°690227 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-02

Appareil utilisé pour la décontamination des surfaces par voies aériennes, par propulsion d'un liquide désinfectant et destiné à la décontamination de tout environnement fréquenté par l'homme et les animaux (cabinets médicaux, crèches, transports, hôtellerie, milieu vétérinaire, pompes funèbres, alimentaire…).