Déposée le 23 janvier 1974 par Oxy Metal Finishing Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MODULE R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Oxy Metal Finishing Corporation domicilié(e) (société de droit américain), 21441 Hoover Road, Warren, Michigan 48089 (E.U.A.). - États-Unis.
La marque MODULE R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 943797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Oxy Metal Finishing Corporation a également déposé les autres marques suivantes : OXYCHRO , OXYFIN , OXYPREP , OXYVATE
Oxy Metal Finishing Corporation - (société de droit américain), 21441 Hoover Road, Warren, Michigan 48089 (E.U.A.). - États-Unis
Inscription - Changement de dénomination n°6496 - Publication au BOPI 1977-496
Equipements relatifs aux traitements de surfaces, notamment anodes, y compris sacs, papiers et crochets pour anodes;tonneaux de placage;paniers de placage;équipements de placage;équipements de convoyage, notamment équipements automatiques de convoyage pour le placage;séchoirs et équipements de séchage;équipements pour le revêtement, le placage électrolytique, pour l'anodisation, pour le placage sans courant;équipements de filtration;équipements de transfert de chaleur;échangeurs d'ions;équipements de métallisation;pompes et équipements de purification et d'alimentation;bouclards de placage, redresseurs, sources de courant;équipements et fournitures de récupération, de mesure électrique, notamment équipements de contrôle automatique de bains;cuves de placage;équipements pour le traitement des déchets, y compris les eaux usées.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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