Déposée par voie électronique le 31 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) OXXO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OXEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-16 du 22 avril 2011.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXXO domicilié(e) 3 Route de Jalogny 71250 CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 450 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Marchais de Candé domicilié(e) 4 avenue Hoche 75008 Paris - France.
La marque OXEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819552.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Menuiseries non métalliques ; portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes non métalliques, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents non métalliques ;
Services d'installation, de réparation et de rénovation de menuiseries métalliques et non métalliques, de portes, portails, portillons, portes-fenêtres, fenêtres, cadres de fenêtres, garnitures de fenêtres, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, volets, volets roulants, stores d'extérieurs, baies, balustrades, balcons, marquises, auvents ; rénovation de produits de serrurerie.
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