Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLSTICE
OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
99796773
Date de dépôt :
10/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/06/2029

Présentation de la marque SOLSTICE

Déposée le 10 juin 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXXO EVOLUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SOLSTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXXO EVOLUTION domicilié(e) 3 Route de Jalogny - 71250 - CLUNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 293 168 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI CORALIS HARLE domicilié(e) 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLSTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLSTICE arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.

OXXO EVOLUTION a également déposé les autres marques suivantes : LINTEA , oxémium , OXXO Baies PORTES ET FENÊTRES DE LA MAISON , Sowilo , OXALYS , Citris , OXXO Baies PORTES ET FENÊTRES DE LA MAISON , OXXO , OXXO , OXXO BAIES PORTES ET FENETRES DE LA MAISON


OXXO EVOLUTION, Société par actions simplifiée à associé unique - 3 Route de Jalogny - 71250 - CLUNY - France - SIREN 793293168


JACOBACCI CORALIS HARLE - 32 Rue de l'Arcade - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2009 n°2409907 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-10

Inscription le 10 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625859 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-10

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714857 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10

Volets non métalliques, volets roulants non métalliques, volets roulants en polychlorure de vinyle.