Déposée le 5 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXSITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « RECOV'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXSITIS domicilié(e) 16 Rue Albert Evaux, Zone d'activités des Graviers - 63119 - CHATEAUGAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 015 769 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque RECOV'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352076.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXSITIS, Société par actions simplifiée - 16 Rue Albert Evaux, Zone d'activités des Graviers - 63119 - CHATEAUGAY - France - SIREN 504015769
DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Aliments diététiques à usage médical ; produits et substances diététiques et nutritionnelles à usage médical ; compléments alimentaires sous forme de barres, de pâtes de fruits à usage médical ; compléments nutritionnels et diététiques pour sportifs à usage médical ; préparations de vitamines ; boissons diététiques à usage médical ;
Fruits (conservés, séchés ou cuits) ; produits diététiques de l'effort à usage non médical, à savoir préparations à base de fruits, de purées de fruits, de confitures, de gelées de fruits, de compotes de fruits ; aliments, substances et préparations nutritionnelles à usage non médical, à savoir préparations à base de fruits, de purées de fruits, de confitures, de compotes et de gelées de fruits ; aliments, substances et préparations diététiques ou nutritionnelles à usage non médical sous forme de barres de pâtes de fruits prêtes à la consommation, pâtes à tartiner ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Préparations faites de céréales à base de sucres, de chocolat ; barres de céréales ; produits diététiques non à usage médical à base de sucre, de chocolat, de céréales, de riz, de café et/ou de confiserie ; aliments, substances et préparations nutritionnelles non à usage médical sous forme de barres à base de sucres ; pâtes de fruits (confiserie) ; aliments, substances et préparations diététiques ou nutritionnelles à usage non médical sous forme de barres à base de céréales, de riz et/ou de confiserie, de café, de cacao, de sucre.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; boissons sans alcool ; boissons diététiques de l'effort non à usage médical ; boissons énergisantes, boissons énergétiques.
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