Déposée le 4 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXSITIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « oxsitis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-02 du 12 janvier 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXSITIS domicilié(e) 16 Rue Albert Evaux, Zone d'Activités des Graviers - 63119 - CHATEAUGAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 015 769 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme GREFFIER FLORENCE domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.
La marque oxsitis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3467512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
