Déposée le 13 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXOON NAUTISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-35 du 27 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXOON NAUTISME domicilié(e) Avenue du 11 novembre,09600 LAROQUE D'OLMES - 09600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 557 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303921.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 2014.
OXOON NAUTISME a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)
OXOON NAUTISME Société à responsabilité limitée - Avenue du 11 novembre,09600 LAROQUE D'OLMES - 09600 - France - SIREN 419557574
Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France
Inscription le 9 mars 2005 - renonciation partielle n°408849 - Publication au BOPI 2005-03-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52
Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35
Moteurs pour bateaux. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; aéroglisseurs ; bateaux ; hydroglisseurs ; coques de bateaux ; propulseurs à hélices pour bateaux ; canots pneumatiques ; gaffes (marine) ; gouvernails ; volants pour véhicules ; véhicules électriques ; dispositifs de commande pour bateaux ; rames de bateaux ; véhicules nautiques. Vêtements ; chemises ; tee-shirts ; maillots de bains ; pull-overs ; combinaisons (vêtements) ; chaussures ; chaussures de plage ; caleçons de bains ; combinaisons de ski nautique ; imperméables ; costumes de plage ; chapeaux ; casquettes ; sandales de bains. Jeux ; jouets ; ballons de jeux ; balles de jeux ; cannes à pêche ; cerfs-volants ; hameçons ; fusils lance harpons (articles de sport) ; lignes pour la pêche ; palmes pour nageurs ; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; modèles réduits de véhicules ; planches à voile ; attirail de pêche ; planches pour le surfing ; raquettes ; skis nautiques ; volants (jeux) ; véhicules télécommandés (jouets) ; véhicules (jouets).
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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