Déposée le 7 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) OXO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOP SUXESS »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXO domicilié(e) Les Rizeries, 208 Bd de Plombières,13014 MARSEILLE (dossier no 2340631) - 13014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 195 536 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2340631) - 06000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXO Société Anonyme - Les Rizeries, 208 Bd de Plombières,13014 MARSEILLE (dossier no 2340631) - 13014 - France - SIREN 381195536
OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 20 rue de la Liberté,06000 NICE (dossier no 2340631) - 06000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-51
Inscription le 27 juillet 1998 - Rejet partiel n°258428 - Publication au BOPI 1998-07-27
Inscription le 1 août 2007 - Changement de nature juridique n°458018 - Publication au BOPI 2007-08-01
Renouvellement avec limitation le 3 mai 2007 n°2340631 - Publication au BOPI 2007-05-03
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33
Appareils téléphoniques, appareils téléphoniques portables, appareils radiotéléphoniques portables ; batteries, accumulateurs ; câbles chargeurs sur allume-cigares de véhicules automobiles ; câbles chargeurs pour batterie ; câbles chargeurs sur allume-cigares de véhicules automobiles avec connecteur pour téléphone portatif mains-libres ; chargeurs de batteries ; antennes fixes, magnétiques et micro-magnétiques ; antennes mobiles ; haut-parleurs ; appareils pour l'amplification des sons ; écouteurs téléphoniques ; transmetteurs téléphoniques ; dispositifs de fixation de téléphones pour véhicules automobiles ; dispositif de maintien de charge pour véhicules automobiles, avec ou sans connexion d'antennes extérieures ; adaptateurs d'antennes ; régulateurs de charge ; supports de téléphone ; connecteurs d'antennes extérieures, microphones, housses en cuir pour téléphones portables. Communications par réseaux de fibres optiques, informations en matière de télécommunication ; communications téléphoniques, location d'appareils pour la transmission de messages.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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