SEMPEX
Présentation de la marque SEMPEX
Déposée le 10 octobre 1990 par la société étrangère OXNEY INFORMATION B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEMPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEMPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1620885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEMPEX est expirée depuis le 10 octobre 2020.
OXNEY INFORMATION B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 7 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298438 - Publication au BOPI 2000-04-07
Inscription le 12 mars 2001 - Concession de licence n°317735 - Publication au BOPI 2001-03-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-12
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2000 n°2182023 - Publication au BOPI 2000-09-14
Inscription le 29 octobre 1991 - GAGE CONSTITUE n°57224 - Publication au BOPI 1991-10-29
Inscription le 18 octobre 1996 - Gage radié n°207775 - Publication au BOPI 1996-10-18
Inscription le 20 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59363 - Publication au BOPI 1992-01-20
Inscription le 27 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184644 - Publication au BOPI 1995-04-27
Inscription le 27 avril 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°184643 - Publication au BOPI 1995-04-27
Inscription le 9 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58137 - Publication au BOPI 1991-12-09
Inscription le 1 avril 2010 - Changement d'adresse n°520223 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-04-01
Renouvellement sans limitation le 2 juin 2010 n°2442178 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-06-02