Marque expirée - Marque en non vigueur

MEDIPATIENT
OXNEY INFORMATION B.V. société de droit néerlandais

Numéro de dépôt :
97674273
Date de dépôt :
18/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/04/2017

Présentation de la marque MEDIPATIENT

Déposée le 18 avril 1997 par la société étrangère OXNEY INFORMATION B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDIPATIENT »

Le déposant est la société étrangère OXNEY INFORMATION B.V domicilié(e) Gebouw Rivierstaete, Amsteldijk 166, Suite 3.20,1079 LH AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2337359) - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2337359) - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEDIPATIENT est expirée depuis le 18 avril 2017.

OXNEY INFORMATION B.V a également déposé les autres marques suivantes : O.M.F. , PARAPHARMEX , LE TAREX , FILI-OMF , FLEXIDO , SEMPEX , ACCESSOIREX , LE FICHIER THERAPEUTIQUE , DOCTEUR EXPLIQUEZ-MOI... , E.M.S. Editions Médicales Spécialisées


OXNEY INFORMATION B.V. société de droit néerlandais - Gebouw Rivierstaete, Amsteldijk 166, Suite 3.20,1079 LH AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2337359) - Pays-Bas


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2337359) - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300019 - Publication au BOPI 2000-05-15

Inscription le 15 mars 2007 - Changement d'adresse n°451451 - Publication au BOPI 2007-03-15

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2007 n°2337359 - Publication au BOPI 2007-03-22

Inscription le 12 mars 2001 - Concession de licence n°317738 - Publication au BOPI 2001-03-12

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 13 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558110 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13

Supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques, disques compacts à mémoire morte, logiciels, programmes d'ordinateurs. Produits de l'imprimerie, fiches d'informations médicales pour les patients, brochures d'informations médicales. Education, formation, divertissement, éditions de livres et de revues, éditions électroniques. Informations dans le domaine médical et pharmaceutique sur banques de données, services de programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.