LE FICHIER THERAPEUTIQUE
Présentation de la marque LE FICHIER THERAPEUTIQUE
Déposée le 10 septembre 1987 par la société étrangère OXNEY INFORMATION B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE FICHIER THERAPEUTIQUE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE FICHIER THERAPEUTIQUE est expirée depuis le 10 septembre 2017.
OXNEY INFORMATION B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2093564 - Publication au BOPI 1997-33
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343332 - Publication au BOPI 2007-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Inscription le 5 juin 2007 - Changement d'adresse n°454972 - Publication au BOPI 2007-06-05
Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300019 - Publication au BOPI 2000-05-15
Inscription le 12 mars 2001 - Concession de licence n°317738 - Publication au BOPI 2001-03-12
Inscription le 9 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238354 - Publication au BOPI 1997-06-09
Inscription le 13 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558110 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13