OXNEY INFORMATION B.V. société de droit néerlandais
Numéro de dépôt :
98731369
Date de dépôt :
06/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/05/2018
Présentation de la marque générics
Déposée le 6 mai 1998 par la société étrangère OXNEY INFORMATION B.V
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « générics »
Le déposant est la société étrangère OXNEY INFORMATION B.V domicilié(e) Gebouw Rivierstaete, Amsteldijk 166, Suite 3.20,1079 LH AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2358998) - Pays-Bas.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2358998) - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXNEY INFORMATION B.V. société de droit néerlandais - Gebouw Rivierstaete, Amsteldijk 166, Suite 3.20,1079 LH AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2358998) - Pays-Bas
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2358998) - 75001 - France
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358998 - Publication au BOPI 2007-12-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42
Inscription le 20 décembre 2007 - Changement d'adresse n°465927 - Publication au BOPI 2007-12-20
Inscription le 12 mars 2001 - Concession de licence n°317735 - Publication au BOPI 2001-03-12
Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300019 - Publication au BOPI 2000-05-15
Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24
Supports d'enregistrements magnétiques, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques, disques compacts à mémoire morte, logiciels, programmes d'ordinateurs, disquettes, cassettes vidéo. Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, revues, périodiques, catalogues, livres, publications, prospectus, guides. Télécommunications, télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques télévisées, messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques et noms de domaines ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'information d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission, de visualisation d'informations d'une banque de données stockées sur ordinateur ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échanges électroniques de données ; services de transmission et de communication de données et d'informations accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux de communication. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de tables rondes notamment dans le domaine médical et de l'industrie pharmaceutique, production de films, organisation d'expositions à buts éducatifs ; édition de livres et de revues ; édition électronique ; publication assistée par ordinateur ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; formation médicale continue.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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