E.M.S. Editions Médicales Spécialisées
Présentation de la marque E.M.S. Editions Médicales Spécialisées
Déposée le 1 septembre 1997 par la société étrangère OXNEY INFORMATION B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.M.S. Editions Médicales Spécialisées »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E.M.S. Editions Médicales Spécialisées est expirée depuis le 1 septembre 2017.
OXNEY INFORMATION B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07
Inscription le 15 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300019 - Publication au BOPI 2000-05-15
Inscription le 5 juin 2007 - Changement d'adresse n°454972 - Publication au BOPI 2007-06-05
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2007 n°2343331 - Publication au BOPI 2007-06-08
Inscription le 12 mars 2001 - Concession de licence n°317737 - Publication au BOPI 2001-03-12
Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41
Inscription le 13 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558110 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-13