novadom
Présentation de la marque novadom
Déposée le 2 mars 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXILIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « novadom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-14 du 6 avril 2007.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque novadom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3485500.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque novadom arrivera à expiration en date du 2 mars 2027.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-28
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14
Inscription le 15 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°597110 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2017 n°2643224 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-13