Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OXILEO Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3385297
Date de dépôt :
05/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2015
Marque en couleurs, figurative de OXILEO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXILEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXILEO domicilié(e) 9 rue du Gué,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 520 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXILEO SAS Mr François Feugeas domicilié(e) 9 rue du Gué,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 octobre 2015.

OXILEO a également déposé les autres marques suivantes : Oxileo Source , Oxileo IP , Oxileo Direct , Oxileo Performance , Oxibox , Oxileo Coffre , Oxileo Assistance , Oxileo Sécurité , OXILEO , Oxileo Support


OXILEO Société par Actions Simplifiée - 9 rue du Gué,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France - SIREN 483520375


OXILEO SAS Mr François Feugeas - 9 rue du Gué,92500 RUEIL MALMAISON - 92500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-11

Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46

Equipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; logiciels ; périphériques d'ordinateurs ; batteries d'ordinateur ; cartes à mémoire ou à micro-processeur ; supports d'enregistrement magnétique. Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs pour étiquetage de micro-ordinateurs ; livres, journaux, prospectus, brochures ; matériel d'instruction ou d'enseignement ; dessins. Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; relation publique ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques ; information en matière de télécommunications ; service de messagerie électronique. Transports ; emballage et entreposage de marchandise ; informations en matière de transport ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Recherches et développement de nouveaux produits ; élaboration, installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateur ; conception – développement de matériels et logiciels.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.