Marque renouvelée - Marque en vigueur

OXIFINE
OXIBIS GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97700164
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2027

Présentation de la marque OXIFINE

Déposée le 16 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXIFINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP domicilié(e) 8 rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 896 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque OXIFINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OXIFINE arrivera à expiration en date du 16 octobre 2027.

OXIBIS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : OXIBIS , (Marque figurative) , JOO LY , EXALTO , DILEM , JOO LY , OXIBIS , EXALTO , EXALTO , (Marque figurative)


OXIBIS GROUP, Société par actions simplifiée - 8 rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France - SIREN 388896904


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2007 n°2353474 - Publication au BOPI 2007-10-17

Inscription le 10 juin 2003 - Gage constitué n°371889 - Publication au BOPI 2003-06-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 28 janvier 2004 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385713 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 7 avril 2004 - Gage constitué n°390200 - Publication au BOPI 2004-04-07

Inscription le 23 janvier 2008 - Changement de nature juridique n°467601 - Publication au BOPI 2008-01-23

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Inscription le 26 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715962 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-01-26

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2017 n°2661571 - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2017-10-11

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