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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP
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OXIBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXIBIS
OXIBIS GROUP, société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
93454350
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2022

Présentation de la marque OXIBIS

Déposée le 5 février 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXIBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-12 du 26 mars 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP domicilié(e) Rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 896 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque OXIBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93454350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque OXIBIS est expirée depuis le 19 avril 2022.

OXIBIS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : OXIBIS , (Marque figurative) , JOO LY , EXALTO , DILEM , OXIFINE , JOO LY , OXIBIS , EXALTO , EXALTO


OXIBIS GROUP, société par actions simplifiée (SAS) - Rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France - SIREN 388896904


CABINET GUIU JURISPATENT, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2002 n°2219240 - Publication au BOPI 2002-04-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Inscription le 8 juillet 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°350142 - Publication au BOPI 2002-07-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 10 juin 2003 - Gage constitué n°371889 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 28 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385712 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 7 avril 2004 - Gage constitué n°390200 - Publication au BOPI 2004-04-07

Publication - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1993-12

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497300 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19

Inscription le 23 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°576119 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement