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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP
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OXIBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OXIBIS
OXIBIS GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3261019
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2023
OXIBIS de OXIBIS GROUP

Présentation de la marque OXIBIS

Déposée le 4 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXIBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP domicilié(e) 8 rue de la Caronnée - 39400 - MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 896 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque OXIBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261019.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OXIBIS est expirée depuis le 4 décembre 2023.

OXIBIS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : OXIBIS , (Marque figurative) , JOO LY , EXALTO , DILEM , OXIFINE , JOO LY , EXALTO , EXALTO , (Marque figurative)


OXIBIS GROUP, Société par actions simplifiée - 8 rue de la Caronnée - 39400 - MORBIER - France - SIREN 388896904


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 15 décembre 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°564641 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Inscription le 23 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°576120 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2013 n°2542194 - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-10-17

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