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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
OXIBIS GROUP SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4048052
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
Marque figurative de OXIBIS GROUP

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP domicilié(e) 8 Rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 896 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048052.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 novembre 2023.

OXIBIS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : OXIBIS , (Marque figurative) , JOO LY , EXALTO , DILEM , OXIFINE , JOO LY , OXIBIS , EXALTO , EXALTO


OXIBIS GROUP SAS, Société par actions simplifiée - 8 Rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France - SIREN 388896904


CABINET GUIU – JURISPATENT - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

Appareils et instruments optiques ; montures de lunettes [châsses] ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; étuis pour verres de contact ; verres de lunettes ; verres optiques ; lentilles de contact ; verres de contact [optiques] ; verres correcteurs [optique] ; cordons pour lunettes ; lunettes [optique] ; chaînettes pour lunettes ; montures de pince-nez ;

Essuie-verres de lunettes [chiffons].