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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP
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EXALTO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EXALTO
OXIBIS GROUP, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98741722
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2028

Présentation de la marque EXALTO

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXALTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIBIS GROUP domicilié(e) 8 rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 896 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque EXALTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EXALTO arrivera à expiration en date du 10 juillet 2028.

OXIBIS GROUP a également déposé les autres marques suivantes : OXIBIS , (Marque figurative) , JOO LY , DILEM , OXIFINE , JOO LY , OXIBIS , EXALTO , EXALTO , (Marque figurative)


OXIBIS GROUP, Société par actions simplifiée - 8 rue de la Carronnée - 39400 - MORBIER - France - SIREN 388896904


CABINET GUIU – JURISPATENT, Mme GUIU Sandrine - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Renouvellement sans limitation le 9 juillet 2008 n°2378920 - Publication au BOPI 2008-07-09

Inscription le 28 janvier 2004 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385714 - Publication au BOPI 2004-01-28

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Inscription le 23 mai 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°576120 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-23

Inscription le 20 août 2013 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°607309 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-20

Renouvellement sans limitation le 23 mai 2018 n°2682073 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-05-23

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