Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGIDRONE
OXIAN, SAS

Numéro de dépôt :
4140996
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2024
VIGIDRONE de OXIAN

Présentation de la marque VIGIDRONE

Déposée le 11 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VIGIDRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIAN domicilié(e) 10 hameau les muriers - 31650 - LAUZERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 546 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXIAN, M. Hollinger Michel domicilié(e) 10 hameau les muriers - 31650 - LAUZERVILLE - France.

La marque VIGIDRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGIDRONE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.


OXIAN, SAS - 10 hameau les muriers - 31650 - LAUZERVILLE - France - SIREN 802546333


OXIAN, M. Hollinger Michel - 10 hameau les muriers - 31650 - LAUZERVILLE - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683185 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments nautiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; pétards ; étuis pour fusils.