Déposée le 11 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « VIGIDRONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIAN domicilié(e) 10 hameau les muriers - 31650 - LAUZERVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 546 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXIAN, M. Hollinger Michel domicilié(e) 10 hameau les muriers - 31650 - LAUZERVILLE - France.
La marque VIGIDRONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGIDRONE arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.
OXIAN, SAS - 10 hameau les muriers - 31650 - LAUZERVILLE - France - SIREN 802546333
OXIAN, M. Hollinger Michel - 10 hameau les muriers - 31650 - LAUZERVILLE - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40
Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683185 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Appareils et instruments nautiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ;
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; pétards ; étuis pour fusils.
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