Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXIAM ENERGY
OXIAM ENERGY, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3887517
Date de dépôt :
10/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2022
OXIAM ENERGY de OXIAM ENERGY

Présentation de la marque OXIAM ENERGY

Déposée le 10 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIAM ENERGY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXIAM ENERGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXIAM ENERGY domicilié(e) 120 Avenue Charles De Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 174 171 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque OXIAM ENERGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3887517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXIAM ENERGY est expirée depuis le 10 janvier 2022.

OXIAM ENERGY a également déposé les autres marques suivantes : OXIAM


OXIAM ENERGY, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - 120 Avenue Charles De Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 535174171


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Inscription le 11 avril 2013 - Rejet partiel n°598780 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-11

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

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