Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXSEL
OXFORT, SAS

Numéro de dépôt :
3808509
Date de dépôt :
21/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2021
OXSEL de OXFORT

Présentation de la marque OXSEL

Déposée le 21 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXFORT domicilié(e) 61 Route de Dijon B P 32 - 21601 - LONGVIC Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 893 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXFORT domicilié(e) 61 Route de Dijon B P 32 - 21601 - LONGVIC Cedex - France.

La marque OXSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXSEL est expirée depuis le 21 février 2021.

OXFORT a également déposé les autres marques suivantes : PROPHYS , OXFORT NUTRITION ANIMALE , VITAL 20 , BIOPHYS , VITAL 20 , OXSEL


OXFORT, SAS - 61 Route de Dijon B P 32 - 21601 - LONGVIC Cedex - France - SIREN 378893424


OXFORT - 61 Route de Dijon B P 32 - 21601 - LONGVIC Cedex - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.