Déposée le 1 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Oxeva
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'hébergement autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-38 du 23 septembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Oxeva domicilié(e) 5 rue de la Terrasse - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 681 724 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Oxeva, M. Harmin Vincent domicilié(e) 5 RUE de la Terrasse - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque L'hébergement autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296141.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Oxeva, SAS - 5 rue de la Terrasse - 75017 - PARIS - France - SIREN 481681724
Oxeva, M. Harmin Vincent - 5 RUE de la Terrasse - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conseils en technologie de l'information.
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