Déposée le 18 septembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESWC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-43 du 27 octobre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENT domicilié(e) 8 RUE du Caire - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 858 378 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OXENT, M. Frankart Antoine domicilié(e) 8 RUE du Caire - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ESWC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXENT, SAS - 8 RUE du Caire - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 518858378
OXENT, M. Frankart Antoine - 8 RUE du Caire - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-08
Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43
Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535040 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-03
Inscription le 3 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535039 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-03
Inscription le 11 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°583950 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-11
Renouvellement sans limitation le 19 avril 2016 n°2616058 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-19
Appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images, récepteurs télévisuels, lecteurs de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audio-numériques à mémoire morte, lecteurs de video-cassettes, magnétoscopes, vidéophones, visiophones, consoles de jeux vidéo conçues pour être utilisées seulement avec un récepteur de télévision, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et leurs périphériques, à savoir : ordinateurs, imprimantes, disque dur, casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, publications électroniques et numériques, traductrices électroniques. Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnes ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierge, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques et automatiques utilisés seulement avec un récepteur de télévision et/ou un écran d'ordinateur.
Services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, et notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition, transmission de dépêches et de messages ; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, émissions radiophoniques et télévisées ; et plus généralement diffusion de programmes audiovisuels, services de communication sur réseaux informatiques général ; services de communication (transmission d'informations) dans le domaine audiovisuel, vidéo, et multimédia, services de transmission d'informations contenues dans des banques de données.
Activités culturelles et sportives ; services destinés à la récréation du public (divertissement), organisation de concours (éducation ou divertissement), de jeux ; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non à buts éducatifs ou culturels ; production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés. Services d'édition, de publication de tous supports sonores et/ou visuels. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.
Programmation pour ordinateur. Création et entretien de sites Web. Consultation en matière d'ordinateur. Hébergement de site informatique (site Web).
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