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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil
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OXEAU METERING
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OXEAU METERING
OXENA Conseil, SAS
M. CHARLES-HENRI JOUHIER
M. JACQUES LE FLOCH

Numéro de dépôt :
4219955
Date de dépôt :
23/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2025
OXEAU METERING de OXENA Conseil

Présentation de la marque OXEAU METERING

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil, monsieur CHARLES-HENRI JOUHIER, monsieur JACQUES LE FLOCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXEAU METERING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil domicilié(e) 1 BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France, monsieur JACQUES LE FLOCH domicilié(e) ROMFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXENA Conseil, M. CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 1bis CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France.

La marque OXEAU METERING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 37 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXEAU METERING arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.

OXENA Conseil a également déposé les autres marques suivantes : COMPTEUR ELECTRONIQUE DE L EAU , EAUMETRIE , AQUA METRIE , O-METRY , HYDRO METRIE , OXEAU , O-METRIE , E-METRY , COMPTEUR ÉLECTRONIQUE DE L'EAU , E-METRIE


OXENA Conseil, SAS - 1 BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France - SIREN 4

M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France

M. JACQUES LE FLOCH - ROMFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France


OXENA Conseil, M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 1bis CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 18 avril 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°721903 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.