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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil
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HYDROPPLER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HYDROPPLER
OXENA Conseil, SAS
M. JACQUES LE FLOC'H

Numéro de dépôt :
4380961
Date de dépôt :
03/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/08/2027
HYDROPPLER de OXENA Conseil

Présentation de la marque HYDROPPLER

Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil et monsieur JACQUES LE FLOC'H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HYDROPPLER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil domicilié(e) 1BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30033 - 16710 - SAINT-YRIEIX SUR CHARENTE - France et monsieur JACQUES LE FLOC'H domicilié(e) ROMEFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 1BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30033 - 16710 - SAINT-YRIEIX SUR CHARENTE - France.

La marque HYDROPPLER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4380961.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 35 37 38 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYDROPPLER arrivera à expiration en date du 3 août 2027.

OXENA Conseil a également déposé les autres marques suivantes : COMPTEUR ELECTRONIQUE DE L EAU , EAUMETRIE , AQUA METRIE , O-METRY , HYDRO METRIE , OXEAU , OXEAU METERING , O-METRIE , E-METRY , COMPTEUR ÉLECTRONIQUE DE L'EAU


OXENA Conseil, SAS - 1BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30033 - 16710 - SAINT-YRIEIX SUR CHARENTE - France

M. JACQUES LE FLOC'H - ROMEFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France


M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 1BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30033 - 16710 - SAINT-YRIEIX SUR CHARENTE - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement sans modification - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Inscription le 3 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°720653 - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-04-03

Inscription le 18 avril 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°721903 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; équipements de traitement de données ;

Appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ;

Service de gestion informatisée de fichiers ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Télécommunications ;

Distribution des eaux ;

Logiciel-service (SaaS).