OXENA Conseil, SAS M. CHARLES-HENRI JOUHIER M. JACQUES LE FLOCH
Numéro de dépôt :
4297064
Date de dépôt :
06/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/09/2026
Présentation de la marque E-METRY
Déposée par voie électronique le 6 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil, monsieur CHARLES-HENRI JOUHIER, monsieur JACQUES LE FLOCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « E-METRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-39 du 30 septembre 2016.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil domicilié(e) 1 BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France, monsieur JACQUES LE FLOCH domicilié(e) ROMFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXENA Conseil, M. CHARLES-HENRI JOUHIER domicilié(e) 1bis CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France.
La marque E-METRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXENA Conseil, SAS - 1 BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France - SIREN 4
M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France
M. JACQUES LE FLOCH - ROMFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France
OXENA Conseil, M. CHARLES-HENRI JOUHIER - 1bis CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France
Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39
Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 18 avril 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°721903 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ;
Installations sanitaires ;
Gestion de fichiers informatiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Télécommunications ;
Distribution des eaux ; réservation de places de voyage .
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