OXENA Conseil, SAS M. JOUHIER CHARLES-HENRI M. LE FLOCH JACQUES
Numéro de dépôt :
4153178
Date de dépôt :
02/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/02/2025
Présentation de la marque COMPTEUR ÉLECTRONIQUE DE L'EAU
Déposée le 2 février 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil, monsieur JOUHIER CHARLES-HENRI, monsieur LE FLOCH JACQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « COMPTEUR ÉLECTRONIQUE DE L'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-09 du 27 février 2015.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) OXENA Conseil domicilié(e) 1 BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , monsieur JOUHIER CHARLES-HENRI domicilié(e) 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France, monsieur LE FLOCH JACQUES domicilié(e) ROMFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXENA Conseil, M. JOUHIER CHARLES-HENRI domicilié(e) 1 bis CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France.
La marque COMPTEUR ÉLECTRONIQUE DE L'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4153178.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXENA Conseil, SAS - 1 BIS CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France - SIREN 4
M. JOUHIER CHARLES-HENRI - 48 RUE PRIOLAUD - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France
M. LE FLOCH JACQUES - ROMFORT - 16210 - SAINT-ROMAIN - France
OXENA Conseil, M. JOUHIER CHARLES-HENRI - 1 bis CHEMIN DES COTEAUX, BP 30 033 - 16710 - SAINT-YRIEIX-SUR-CHARENTE - France
Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Enregistrement avec modification - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33
Inscription le 18 avril 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°721903 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-18
Appareils et instruments géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Gestion de fichiers informatiques ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;
Télécommunications ;
Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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