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Marques déposées par OXEEDREAM
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HEMIPOD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HEMIPOD
OXEEDREAM

Numéro de dépôt :
4400512
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
HEMIPOD de OXEEDREAM

Présentation de la marque HEMIPOD

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par OXEEDREAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HEMIPOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est OXEEDREAM domicilié(e) 38 Rue René Dingeon - 80100 - ABBEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Madame Anna CLUZEAU domicilié(e) 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France.

La marque HEMIPOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEMIPOD arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.


OXEEDREAM - 38 Rue René Dingeon - 80100 - ABBEVILLE - France


ICOSA, Madame Anna CLUZEAU - 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25

Appareils et instruments médicaux; Articles orthopédiques; Mobilier spécial à usage médical ;

Fauteuils roulants ; Palettes, repose-pieds et repose-jambes pour fauteuils roulants ; Palettes, repose-pieds et repose-jambes de guidage pour fauteuils roulants ; Dispositifs de guidage pour fauteuils roulants ; Dispositifs de contrôle de direction de fauteuils roulants ; Dispositifs modulaires de guidage, de contrôle et de direction pour fauteuils roulants ; Palettes, repose-pieds et repose-jambes de contrôle de direction et de vitesse pour fauteuils roulants ; Palettes, repose-pieds et repose-jambes modulaires pour le contrôle de direction et de vitesse de fauteuils roulants ; Dispositifs d’adjonction et d’option de fauteuil roulant pour conduite unilatérale (parties constituantes de fauteuils roulants).