Marque renouvelée - Marque en non vigueur

HA PLUS
OXALYS SARL

Numéro de dépôt :
1604622
Date de dépôt :
25/11/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2008
HA PLUS de OXALYS

Présentation de la marque HA PLUS

Déposée le 25 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HA PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALYS domicilié(e) 6, Av. du Centaure, BP 8307, 95803 CERGY-PONTOISE CEDEX (dossier no 2144651) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL OXALYS domicilié(e) (dossier no 2144651) - France.

La marque HA PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HA PLUS est expirée depuis le 25 novembre 2008.

OXALYS a également déposé les autres marques suivantes : Oxalys STUDIO PILATES , OXALYS , OXALYS , LES COMPAGNONS DE VOTRE INFORMATIQUE


OXALYS SARL - 6, Av. du Centaure, BP 8307, 95803 CERGY-PONTOISE CEDEX (dossier no 2144651) - France


SARL OXALYS - (dossier no 2144651) - France


Renouvellement sans limitation le 18 mai 1999 n°2144651 - Publication au BOPI 1999-05-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54

Inscription le 24 juin 1999 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°279970 - Publication au BOPI 1999-06-24

Inscription le 22 juin 1999 - Demande de relevé de déchéance n°279517 - Publication au BOPI 1999-06-22

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