Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASPROCESS L'INFORMATION AU CENTRE DE L'ENTREPRISE
OXALP INFORMATIQUE (SARL)

Numéro de dépôt :
3078115
Date de dépôt :
23/01/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2011
ASPROCESS L\'INFORMATION AU CENTRE DE L\'ENTREPRISE de OXALP INFORMATIQUE

Présentation de la marque ASPROCESS L'INFORMATION AU CENTRE DE L'ENTREPRISE

Déposée le 23 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALP INFORMATIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ASPROCESS L'INFORMATION AU CENTRE DE L'ENTREPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALP INFORMATIQUE domicilié(e) 2 rue du 19 mars 1962, 38120 SAINT EGREVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 976 584 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXALP INFORMATIQUE - France.

La marque ASPROCESS L'INFORMATION AU CENTRE DE L'ENTREPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPROCESS L'INFORMATION AU CENTRE DE L'ENTREPRISE est expirée depuis le 23 janvier 2011.


OXALP INFORMATIQUE (SARL) - 2 rue du 19 mars 1962, 38120 SAINT EGREVE - France - SIREN 419976584


OXALP INFORMATIQUE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Logiciels, cédéroms, programmes d'ordinateurs enregistrés. Equipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs, jeux et programmes éducatifs sur supports informatiques, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, disques compact (audio/vidéo). Produits de l'imprimerie, notamment livres, revues, journaux, affiches, articles de bureau à l'exception des meubles, autocollants (papeterie), matériels d'instruction ou d'enseignements à l'exception des appareils photographies, papeterie. Information en matière de télécommunications, transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs, communication par terminaux d'ordinateurs, services de messagerie par réseaux informatiques Edition de logiciels de cédéroms, édition de livres, de revues, de journaux. Formations, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de colloques, conférences et congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif. Programmation par ordinateurs. Services de conception, création (conception) et hébergement de sites de réseaux informatiques. Conception et élaboration de logiciels. Mise à jour, location et maintenance de logiciels informatiques. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.