Déposée le 3 juillet 2006 par OXALLIANCE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRES DE CARACTERE »
Le déposant est OXALLIANCE SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OXALLIANCE domicilié(e) 24 AVENUE MARCEL DASSAULT,31500 TOULOUSE - 31500 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ;
Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ;
Matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ;
Farine et préparations faites de céréales ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières, vins et eaux-de-vie) ; cidres ; digestif (alcools et liqueurs) à l'exception des eaux-de-vie ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie) ; eaux-de-vie d'appellation d'origine ; extraits ou essences alcooliques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ;
Meunerie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage.
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