Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALIS PATRIMOINE
/
OXALIS PATRIMOINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

OXALIS PATRIMOINE
OXALIS PATRIMOINE, SARL
Samuel POTIER

Numéro de dépôt :
3657099
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
OXALIS PATRIMOINE de OXALIS PATRIMOINE

Présentation de la marque OXALIS PATRIMOINE

Déposée le 12 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALIS PATRIMOINE et Samuel POTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXALIS PATRIMOINE »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) OXALIS PATRIMOINE domicilié(e) 0 Le Moulin des Bois Les Bois - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Samuel POTIER domicilié(e) 0 Le Moulin des Bois Les Bois - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel POTIER domicilié(e) 0 Le Moulin des Bois Les Bois - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXALIS PATRIMOINE est expirée depuis le 12 juin 2019.

OXALIS PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : FIDELIS SANTE , OXALIS DOMMAGES , FIDELIS VIE


OXALIS PATRIMOINE, SARL - 0 Le Moulin des Bois Les Bois - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France - SIREN 4

Samuel POTIER - 0 Le Moulin des Bois Les Bois - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France


Samuel POTIER - 0 Le Moulin des Bois Les Bois - 44330 - LA CHAPELLE-HEULIN - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.