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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXALIS INVESTISSEMENTS
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LES HAUTS LIGNAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES HAUTS LIGNAGES
OXALIS INVESTISSEMENTS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3370236
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/07/2015
LES HAUTS LIGNAGES de OXALIS INVESTISSEMENTS

Présentation de la marque LES HAUTS LIGNAGES

Déposée le 12 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXALIS INVESTISSEMENTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS LIGNAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXALIS INVESTISSEMENTS domicilié(e) 8, Rue Nungesser et Coli,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 353 569 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES HAUTS LIGNAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HAUTS LIGNAGES est expirée depuis le 12 juillet 2015.


OXALIS INVESTISSEMENTS société par actions simplifiée - 8, Rue Nungesser et Coli,86100 CHATELLERAULT - 86100 - France - SIREN 444353569


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée.