Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OXAL EUROPE
Oxaleurope (Structure européenne de soins, d'informations et de recherches)

Numéro de dépôt :
3595415
Date de dépôt :
25/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OXAL EUROPE de Oxaleurope (Structure européenne de soins

Présentation de la marque OXAL EUROPE

Déposée le 25 août 2008 par Oxaleurope (Structure européenne de soins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXAL EUROPE »

Le déposant est Oxaleurope (Structure européenne de soins, d'informations et de recherches) domicilié(e) Hôpital Femme Mère Enfant, 59 Bd Pinel,69677 BRON Cedex - 69677 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre Cochat domicilié(e) Hôpital Femme Mère Enfant, 59 Bd Pinel,69677 BRON Cedex - 69677 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44


Oxaleurope (Structure européenne de soins, d'informations et de recherches) - Hôpital Femme Mère Enfant, 59 Bd Pinel,69677 BRON Cedex - 69677 - France


Pierre Cochat - Hôpital Femme Mère Enfant, 59 Bd Pinel,69677 BRON Cedex - 69677 - France


Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°533018 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers.