Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP & EASY
OXADIS, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3860299
Date de dépôt :
20/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/09/2021
TOP & EASY de OXADIS

Présentation de la marque TOP & EASY

Déposée le 20 septembre 2011 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOP & EASY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I, Sérézin - ST QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque TOP & EASY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3860299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP & EASY est expirée depuis le 20 septembre 2021.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , ROYAL GRASS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ


OXADIS, Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I, Sérézin - ST QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE - France - SIREN 959503111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 25 septembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°584976 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25

Semences (graines) potagères et florales ; semences (graines) de gazon.