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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OXADIS
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ROYAL GRASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL GRASS
OXADIS, société anonyme

Numéro de dépôt :
1633015
Date de dépôt :
07/12/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2000

Présentation de la marque ROYAL GRASS

Déposée le 7 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL GRASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I "Sérézin" SAINT QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque ROYAL GRASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL GRASS est expirée depuis le 7 décembre 2000.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ , BULBICUB


OXADIS, société anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I "Sérézin" SAINT QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE - France


CABINET GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

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