Déposée le 24 février 1997 par la Société Anonyme (SA) OXADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PIC'N SNACK »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I, “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2329425) - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2329425) - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
OXADIS Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I, “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2329425) - France - SIREN 959503111
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2329425) - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-32
Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492171 - Publication au BOPI 2008-10-24
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2006 n°2329425 - Publication au BOPI 2006-12-15
Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14
Mangeoires pour animaux et plus particulièrement pour oiseaux. Aliments pour animaux et plus particulièrement des graines et des graines pour oiseaux
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PIC'N SNACK"