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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) OXADIS
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PASTILL'OS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PASTILL'OS
OXADIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95580578
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/07/2015

Présentation de la marque PASTILL'OS

Déposée le 7 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASTILL'OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-34 du 25 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2283574) - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283574) - 69006 - France.

La marque PASTILL'OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PASTILL'OS est expirée depuis le 7 juillet 2015.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , ROYAL GRASS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ


OXADIS Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I “ Sérézin ” ST QUENTIN FALLAVIER (dossier no 2283574) - France - SIREN 959503111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2283574) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-52

Inscription le 24 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°492171 - Publication au BOPI 2008-10-24

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2005 n°2283574 - Publication au BOPI 2005-03-07

Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34

Nourriture et aliments pour animaux