Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES SENTIERS DE LA NATURE
OXADIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3182491
Date de dépôt :
09/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
09/09/2012
LES SENTIERS DE LA NATURE de OXADIS

Présentation de la marque LES SENTIERS DE LA NATURE

Déposée le 9 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LES SENTIERS DE LA NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I "Sérézin", ST QUENTIN FALLAVIER,38290 LA VERPILLIERE - 38290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque LES SENTIERS DE LA NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182491.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES SENTIERS DE LA NATURE est expirée depuis le 9 septembre 2012.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , ROYAL GRASS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ


OXADIS Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I "Sérézin", ST QUENTIN FALLAVIER,38290 LA VERPILLIERE - 38290 - France - SIREN 959503111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-07

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Cages pour oiseaux. Aliments pour animaux.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.