Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Graine de la fête d'Halloween !
OXADIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
99830051
Date de dépôt :
15/12/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/12/2009

Présentation de la marque Graine de la fête d'Halloween !

Déposée le 15 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) OXADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Graine de la fête d'Halloween ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-04 du 28 janvier 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) OXADIS domicilié(e) Zone Industrielle de Tharabie I, " Sérézin ", ST QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 959 503 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque Graine de la fête d'Halloween ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830051.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Graine de la fête d'Halloween ! est expirée depuis le 15 décembre 2009.

OXADIS a également déposé les autres marques suivantes : HERBACHAT-GENEST , OXADIS , ROYAL GRASS , FLORICUBE , Express' Tunnel , ALDEBARAN , CIGAR'OS , REGAL'OS , TIGR'ITO , DUOFUZ


OXADIS Société Anonyme - Zone Industrielle de Tharabie I, " Sérézin ", ST QUENTIN FALLAVIER, 38290 LA VERPILLIERE - France - SIREN 959503111


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04

Semences.